Dons, legs et informations financières

Pour nous permettre de soutenir toujours davantage et mieux ceux qui s’engagent pour refuser la misère, dans notre pays et à partir de celui-ci, nous avons besoin de vos dons.
Voici comment procéder :

Partager, Share, Aandeel, Anteil Article posté le 24 février 2006 Print Friendly
Toutes les versions de cet article : [français] [Nederlands]

Dons

Vous pouvez faire un don en ligne à ATD Quart Monde.

 

- Un soutien financier [1] peut être versé au compte BBAN 000-0745336-85 (IBAN : BE89 00007453 3685 - BIC : BPOTBEB1) avec mention "DON".

- Un ordre permanent mensuel représente la formule idéale pour nous permettre de bâtir nos actions dans la durée. Voici un formulaire que vous pouvez remettre à votre banque

Legs

Vous pouvez également soutenir ATD Quart Monde par une donation ou un legs.
- une donation est un don mobilier ou immobilier qui prend effet du vivant du donateur
- un legs est un don par testament qui sera effectif après le décès du donateur.

Votre legs bénéficie des droits de succession minima.
Vous pouvez aussi léguer une partie de votre patrimoine à ATD Quart Monde tout en favorisant vos héritiers sur le plan des droits de succession.
La Fondation ATD Quart Monde Belgique, reconnue d’utilité publique est habilitée à recevoir des dons et des legs à taux réduits . Elle est membre du « réseau belge des fondations »

Votre notaire est la personne la mieux placée pour vous conseiller.
Vous pouvez aussi nous contacter.

Informations financières

- Vous trouverez ci-dessous un extrait des rapports Moraux 2005, 2006, 2007 et 2008 donnant une information financière sur le Mouvement ATD Quart Monde en Belgique ainsi que le document de suivi de la transparence financière développé par l’AERF.

- ATD Quart Monde Belgique ASBL est membre du "réseau de financement alternatif", secteur "lutte contre l’exclusion". A ce titre, elle peut bénéficier des mécanismes d’épargne éthique et solidaire . Un moyen donc d’aider ATD Quart Monde sans que cela ne vous coûte un Euro.

-  ATD Quart Monde Belgique ASBL est membre de l’Association pour l’Ethique dans la Récolte de Fonds (AERF) et adhère à sa charte, ce qui implique le respect du code d’éthique, de la transparence financière et du droit à l’information des donateurs, des membres des ASBL qui composent le mouvement en Belgique et des membres du personnel.N’hésitez pas à nous contactez si vous désirez des informations complémentaires à celles contenues dans les rapports ci-dessous.

- ATD Quart Monde est renseignée sur le site de la Fondation indépendante Donorinfo sur lequel elle publie aussi des informations financières depuis plusieurs années.
Donorinfo.be

ATD Quart-Monde soutient le pétition « tarif zéro » - signez la aussi

- Vous trouverez en suivant ce lien le Rapport des la Cours des Comptes (France) concernant le Mouvement International ATD Quart Monde (document .pdf / 20 février 2007).

[1] Les dons dont le total annuel atteint ou dépasse 40 € en 20121 pourront donner droit à une attestation fiscale (c’était 30 € jusqu’en 2010 / article 176 du Code des Impôts CIR92). Agréation par le Ministère des Finances depuis 1979 et acquise jusqu’en 2011 - la reconduction pour 2012-2017 a été demandée à notre Ministre des Finances en date du 27 juillet 2011 en tant qu’institution visée à l’article 104,3°, e, du Code des Impôts sur les revenus 1992 (CIR92).

Attention ! Pour qu’ils puissent donner droit à l’attestation fiscale, ils doivent être effectués par un versement séparé de tout autre paiement. Si vous utilisez un ordre de virement, merci de le remettre à votre banque.

PDF - 245.2 ko
Extrait du Rapport Moral 2008
PDF - 68 ko
Extrait du rapport moral 2009
PDF - 45.9 ko
Formulaire d’ordre permanent
PDF - 114.2 ko
Extrait du rapport moral 2010
PDF - 278.2 ko
Document AERF sur la transparence financière 2008 - 2010